Le contrat de séjour définit les droits et les obligations de l'établissement et du résident avec toutes les conséquences juridiques qui en résultent.

Les particuliers appelés à souscrire un contrat de séjour sont invités à en prendre connaissance avec la plus grande attention. Ils peuvent, lors de la signature, se faire accompagner de la personne de leur choix et font connaître à l’établissement le nom et les coordonnées de la personne de confiance, s’ils en ont désigné une, au sens de l’article L1111-6 du code de la santé, s’ils en ont désigné une.

Si la personne prise en charge ou son représentant légal refuse la signature du présent contrat, il est procédé à l’établissement d’un document individuel de prise en charge, tel que prévu à l’article 1 du décret n°2004-1274 du 26 novembre 2004.

Le contrat est établi en tenant compte des mesures et décisions administratives, judiciaires, médicales adoptées par les instances ou autorités compétentes. Il est remis à chaque personne, et, le cas échéant, à son représentant légal, au plus tard dans les 15 jours qui suivent son admission.

Le contrat fait partie intégrante du livret d’accueil qui comprend également la Charte des Droits et Libertés de la personne accueillie, le règlement de fonctionnement et la fiche de plainte.

Les conflits nés de l’application des termes du contrat sont, en l’absence de procédure amiable, ou lorsqu’elle a échoué, portés selon les cas devant les tribunaux de l’ordre judiciaire ou administratif compétents.

L’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes, est un Etablissement Public Social et Médico-Social autonome d’une capacité de 65 places.

L’Etablissement est habilité à accueillir des bénéficiaires de l'aide sociale et répond aux normes pour l’attribution de l’allocation logement à caractère sociale (A.L.S.), permettant aux résidents qui remplissent les conditions nécessaires d’en bénéficier. Il est conventionné au titre de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (A.P.A.).

L’Etablissement accueille :

• des personnes seules ou en couple âgées d’au moins 60 ans,
• des personnes de moins de 60 ans, uniquement par dérogation et à titre très exceptionnel.

• des résidents hébergés au Foyer Logement,
• des habitants de Guer ou du canton,
• des personnes ayant de la famille domiciliée à Guer ou dans la région proche, dans le cadre d’un rapprochement familial.

Le contrat de séjour est conclu entre :

• D'une part,
  

  
  L’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Guer
  18 rue Rencontre – BP 42
  56382 GUER Cedex
  N° SIRET : 2 65 600 148 000 18
  
  Représenté par son directeur, Monsieur Franck HILTON

• Et d'autre part,
  

  
  Mme ou/et M ………………………………………………………………………….
  (indiquer nom(s) et prénom(s))
  Né(e) le……………………………………... à ………………………………………
  
  Dénommé(es) le(s) / la résident(es), dans le présent document.
  
  Le cas échéant, représenté par M ou Mme
  (indiquer, nom, prénom, date et lieu de naissance,
  adresse, éventuellement lien de parenté, ou personne de confiance
  ………………………………………………………………………………
  
  Dénommé(e) le représentant légal
  (préciser : tuteur, curateur…, joindre photocopie du jugement).

Il est convenu ce qui suit :

I. DEFINITION AVEC L’USAGER OU SON REPRESENTANT LEGAL DES OBJECTIFS DE LA PRISE EN CHARGE

Après avis favorable du Médecin gériatre, en lien avec l’infirmière référente, l’admission est prononcée par le Directeur sur présentation d’un dossier administratif comprenant :

• une fiche individuelle du résident reprenant son Etat Civil,
• la copie de la carte d’assurance sociale (carte vitale et attestation) et de la mutuelle si la personne âgée en a souscrit une,
• la copie de la quittance d’assurance responsabilité civile personnelle,
• le dernier avis d’imposition ou de non-imposition,
• les justificatifs des ressources en cas de constitution d’un dossier de demande d’aide sociale ou d’allocation logement,
• le certificat de conformité délivré par un professionnel pour le téléviseur qui peut être apporté par le résident.

II. DUREE DU SEJOUR

Le présent contrat est conclu pour :

- une durée indéterminée à compter du …………………………………………………………

La date d'entrée du résident est fixée par les deux parties. Elle correspond, sauf cas de force majeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si le résident décide de reporter son entrée à une date ultérieure.

III. PRESTATIONS ASSUREES PAR L'ETABLISSEMENT

Les modalités de fonctionnement sont définies dans le document "Règlement de Fonctionnement" joint et remis au résident avec le présent contrat. Tout changement dans les prestations assurées par l'établissement doit faire l'objet d'un avenant.

Les tarifs résultants d'une décision des autorités de tarification (Conseil Général, DDASS) et qui s'imposent à l'établissement font l'objet d’un document annexé au présent contrat, porté à la connaissance du résident ou de son représentant légal. Toutes modifications leur sont communiquées. Ce document organise le mode de régularisation du paiement du tarif hébergement quand il est fixé après le 1er janvier de l’année en cours par le Président du Conseil Général.

3.1 Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement :

A la date de la signature du contrat, le logement n°……. est attribué à M……………………..

Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l'entrée et figure en annexe du contrat. La clé du logement est remise lors de la prise de possession du lieu si le résident le souhaite.

L'établissement assure toutes les tâches de ménage ainsi que les petites réparations réalisables par l'ouvrier d’entretien de la structure.

Le logement est meublé par l’établissement (lit et table de chevet). Il est néanmoins possible et conseillé de le personnaliser (fauteuil, commode, table, bibelots, photos…) d’une manière compatible avec l’état de santé, la superficie affectée, la sécurité et l’organisation des soins tant pour le résident que pour le personnel et les visiteurs.

La fourniture de l'électricité, du chauffage et de l'eau est à la charge de l'établissement.

L'abonnement et les communications téléphoniques sont à la charge du résident.

3.2 Restauration :

Les repas (petit-déjeuner, déjeuner, goûter, dîner) sont pris en salle de restaurant sauf si l'état de santé du résident justifie qu'ils soient pris en chambre.

Les régimes alimentaires prescrits par ordonnance sont pris en compte. Le résident peut également solliciter, pour des conseils, la diététicienne qui intervient une fois par mois.

Le résident peut inviter les personnes de son choix au déjeuner et au dîner. Le secrétariat doit être prévenu au moins la veille. Le prix du repas est fixé par le Conseil d'Administration et communiqué aux intéressés chaque année, dans l’avenant à ce contrat.

3.3 Le linge et son entretien :

Le linge domestique (draps, serviettes de toilette, serviettes de table…) est fourni par l'établissement. Son entretien est pris en charge également par l’établissement.

Le linge personnel qui doit être correctement identifié (étiquette cousue avec nom, prénom + Guer) et renouvelé aussi souvent que nécessaire par le résident, est lavé et repassé par une blanchisserie hospitalière extérieure à l’établissement. Les frais d’entretien du linge sont pris en charge par l’EHPAD de Guer. Le linge personnel fragile (lainage, rhovyl, etc…) doit être entretenu par le résident ou sa famille. Même si la famille souhaite laver le linge de son parent, celui-ci doit, par précaution, être totalement identifié.

3.4 Animation :

Les actions d'animation régulièrement organisées par l'établissement ne donnent pas lieu à une facturation. Les activités internes ou externes sont encadrées par une animatrice à temps plein et visent au maintien du lien social. Ces activités sont proposées en fonction des goûts exprimés par les résidents. Un accompagnement individuel est également possible notamment pour le courrier, les courses, les promenades, la lecture, l’aide à la marche.

De nombreux bénévoles participent à l’organisation d’activités d’animation. Avant d’intervenir dans l’établissement, ils signent une « charte des bénévoles ».

Les prestations ponctuelles d'animation seront signalées au cas par cas ainsi que les conditions éventuelles de participation financière, s’il y a lieu (voyages, sorties…).

3.5 Autres prestations :

Le résident pourra bénéficier des services qu'il aura choisis : coiffeur, pédicure…, et en assurera directement le coût.

3.6 Aides à l'accompagnement des actes essentiels de la vie quotidienne :

Les aides qui peuvent être apportées au résident concernent la toilette, les autres soins quotidiens du corps (coiffage, rasage,…), l'alimentation, l'habillement, les déplacements dans l'enceinte de l'établissement et toutes mesures favorisant le maintien voire le développement de l'autonomie (certains déplacements à l'extérieur de l'établissement, ateliers d'animation…).

Les résidents ou leurs familles ont la possibilité d’acheter des produits de première nécessité (shampoing, savon, etc…) au kiosque de l’établissement qui est ouvert les mardis et samedis après-midi.

Les autres déplacements à l’extérieur de l’établissement et notamment les consultations chez les médecins libéraux spécialistes ou dans les établissements de santé sont à la charge du résident et de sa famille. Cette dernière sera informée des rendez-vous afin de pouvoir s’organiser.

L'établissement accompagnera le résident dans l'accomplissement des actes essentiels de la vie en recherchant la participation de celui-ci chaque fois que possible, dans l’objectif de rétablir ou de maintenir le plus haut niveau possible d’autonomie.

En attendant l’avenant mentionné en préambule et fixant les objectifs et les prestations adaptées à la personne, les prestations d’action sociale ou médico-sociale, de soins thérapeutiques, de soutien ou d’accompagnement les plus adaptées pouvant être mis en œuvre dès la signature sont mentionnées ci-après :

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(à remplir en fonction de chaque cas individuel).

IV. SOINS ET SURVEILLANCE MEDICALE ET PARAMEDICALE :

L'établissement assure une permanence 24h/24h : appel malade, veille de nuit, mais il ne peut y avoir une présence constante du personnel dans le logement du résident.

Les informations relatives à la surveillance médicale et paramédicale, ainsi qu’à la prise en charge des soins figurent dans le "Règlement de Fonctionnement" remis au résident à la signature du présent contrat. Les frais induits par les soins des médecins libéraux ne font pas partie des frais de séjour car l'établissement a opté pour un tarif partiel dans le cadre de ses relations avec l’assurance maladie. Les médicaments sont à la charge des résidents. Dans tous les cas les soins infirmiers prescrits sont à la charge de l'établissement de même que les interventions de la diététicienne, de la psychologue et de l’ergothérapeute.

Les prothèses, le matériel médical, les matériels d’aide aux déplacements et les aides techniques sont à la charge du résident.

Les mesures médicales et thérapeutiques adoptées par les instances compétentes figurent au dossier médical de la personne prise en charge.

Un médecin gériatre, présent deux demi-journées par semaine est chargé :

• du projet de soins : le médecin gériatre est responsable de son élaboration et de sa mise en œuvre. Il assure la coordination avec les prestataires de santé externes qui interviennent dans l’établissement : professionnels de santé libéraux, établissements de santé, secteur psychiatrique,
• de l’organisation de la permanence des soins : le médecin gériatre, en lien avec le directeur et les autorités compétentes, doit s’assurer qu’il existe une réponse aux besoins médicaux des résidents, sous la forme d’une permanence des soins, notamment la nuit et le week-end,
• des admissions : il donne son avis sur la possibilité d’admettre un nouveau résident en tenant compte des possibilités offertes par l’établissement,
• de l’évaluation des soins :
  • le dossier médical : le médecin gériatre l’élabore. Ce dossier contient au minimum des données sur les motifs d’entrée et de sortie, les pathologies, la dépendance, les comptes-rendus d’hospitalisation.
  • le dossier de soins infirmiers : le médecin gériatre participe à l’élaboration de ce dossier avec l’infirmière référente. Ce dossier inclut les grilles d’évaluation de la dépendance (grille AGGIR notamment).
  • le médecin gériatre avec les médecins de ville, élaborent une liste type de médicaments pour l’établissement. Il s’agit d’éviter les effets iatrogènes. De plus, les prises de médicaments trop nombreuses entraînent une annulation des effets des unes par les autres et peuvent même conduire à l’apparition de nouveaux symptômes.
  • le rapport d’activité médicale annuel : le médecin gériatre rédige chaque année ce rapport qui contient des éléments relatifs à la dépendance, aux pathologies et à l’évaluation des pratiques de soins.
  • l’information et la formation : le médecin gériatre participe à la sensibilisation à la gérontologie des médecins généralistes et spécialistes, des personnels paramédicaux libéraux ou salariés.

V. COUT DU SEJOUR

5.1 Montant des frais de séjour :

L'établissement bénéficie d'une convention tripartite avec le Conseil Général et l'assurance maladie. L’établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale. Par conséquent, les décisions tarifaires et budgétaires annuelles des autorités de tarification s'imposent à l'établissement comme à chacun des résidents qu'il héberge. Elles sont portées à leur connaissance individuellement et collectivement à travers leur représentation au sein du conseil de la vie sociale.

Le présent contrat précise les conditions relatives aux tarifs et conditions de facturation de chaque prestation en cas d'absence et d'hospitalisation. La mise à jour est effectué au moins une fois par an.

Une caution équivalente à 30 jours (hébergement + dépendance) est demandée lors de l’entrée dans l’établissement pour toutes les personnes entrées après le 22 avril 2004.

Les frais d’hébergement payés par avance ainsi que le dépôt de garantie non révisable sont restitués dans le mois après la résiliation du contrat, déduction faites du montant des éventuelles dégradations constatées dans l’état de sortie contradictoire de la chambre.

5.1.1 frais d'hébergement :

Les prestations hôtelières décrites ci-dessus sont facturées selon une tarification fixée chaque année par arrêté du Président du Conseil Général.

Même si l'arrêté est transmis à l'établissement après le 1er janvier de chaque année, le nouveau tarif est applicable à compter du 1er janvier de l'année en cours. Conformément à l'arrêté signé par le Président du Conseil Général, les tarifs "hébergement" sont les suivants :

• Chambre à 1 lit : 45,96
• Chambre à 2 lits : 44,46 €
• Résident de moins de 60 ans : 63,20 €

Il est payé mensuellement et à terme à échoir, soit le premier jour de chaque mois auprès de Monsieur le Trésorier de l'établissement (Trésor Public). A la demande du résident, un prélèvement automatique peut être effectué.

S'agissant des résidents relevant de l'aide sociale, ceux-ci doivent s'acquitter eux-mêmes de leurs frais de séjour dans la limite de 90% de leurs ressources. 10% des revenus personnels restent donc à la disposition de la personne âgée sans pouvoir être inférieurs à 1% du minimum social annuel, soit 81€ par mois pour l’année 2010.

Toute évolution législative ou réglementaire concernant l’habilitation à l’aide sociale rend caduque le présent contrat et conduit à la conclusion d’un nouveau contrat de séjour.

5.1.2 frais liés à la dépendance :

En fonction de leur dépendance (évaluation AGGIR) et du niveau de leurs ressources, les résidents peuvent bénéficier de l'allocation personnalisée d'autonomie versée par le Président du Conseil Général.

Cette allocation permet de couvrir en partie le coût du tarif dépendance, arrêté et facturé dans les mêmes conditions que le tarif hébergement et en sus. Une participation reste à la charge du résident : son montant minimal est constitué par le tarif GIR 5/6 de l'établissement.

Cette allocation est versée à l'établissement directement.

A la date de conclusion du présent contrat, et compte tenu de l’évaluation AGGIR à l’entrée, le tarif dépendance est de 6,08 € GIR 5-6, 14,34 € GIR 3-4 et 22,60 € GIR 1-2 par journée de séjour. Il peut être révisé au moins chaque année et est communiqué aux résidents à chaque changement.

5.1.3 frais liés aux soins :

Le résident peut choisir le professionnel de santé de son choix, dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement et peut par conséquent y intervenir. La liste des professionnels de santé qui interviennent dans l’établissement est annexée au présent document.

L'établissement ayant choisi l'option tarifaire partielle, seuls les coûts du médecin gériatre et des infirmières sont couverts par le budget de la structure. Le reste est à la charge du résident, y compris les frais de transport pour les consultations à l’extérieur ainsi que les médicaments prescrits par le médecin traitant qui ne sont plus remboursés par la Sécurité Sociale. Les résidents ou leurs familles doivent impérativement insister auprès de leur médecin traitant afin d'être systématiquement informés des médicaments prescrits non remboursés

Dans le cas présent, cette option permet d’offrir la liberté de choix du médecin traitant, avec une avance de frais remboursables par l’assurance maladie et/ou votre mutuelle

VI. CONDITIONS PARTICULIERES DE FACTURATION

6.1 Hospitalisation :

Pendant une durée maximale de 30 jours par année civile, la facturation s'établit ainsi :

• une tarification définie au paragraphe 5.1 et 5.2, diminuée du forfait hospitalier, à partir de 72 heures d’absence uniquement, qui s’élève à 18 € par jour au 1er janvier 2010 et à 13,50 € par jour lors d’une hospitalisation dans un établissement spécialisé en psychiatrie. En cas d’hospitalisation supérieure à 30 jours par an, le forfait hospitalier n’est plus déduit. A partir du 31ème jour, la facturation hébergement n'est plus minorée, les frais d’hébergement sont dus en totalité.

6.2 Absences pour convenances personnelles :

En cas d’absences pour convenances personnelles de plus de 72 heures, le tarif journalier est déduit de la moyenne des forfaits journaliers général et psychiatrique soit 15,75 € pour une durée maximale de 35 jours par année civile, fixé dans le réglement départemental d'aide sociale.

Au-delà du 36e jour, les frais de séjour ne sont plus facturés au bénéficiaire et à l'aide sociale.

Lors de la séance du 20 juin 2006, le conseil général a validé les modalités apportées au réglement départemental de l'aide sociale.

6.3 Facturation de la dépendance en cas d’hospitalisation ou d’absence pour convenance personnelle :

Les modalités sont prévues par le règlement départemental d’aide sociale et s’imposent à l’établissement comme aux résidents accueillis. Actuellement, le tarif dépendance (ticket modérateur) est déduit dès le premier jour d’absence (hospitalisation et absence pour convenance personnelle).

6.4 Facturation en cas de résiliation du contrat :

En cas de départ volontaire, la facturation court jusqu'à échéance du préavis d'un mois.

En cas de décès, la tarification prévue est établie jusqu'à ce que la chambre soit libérée.

En outre, dans le cas particulier où des scellés seraient apposés sur le logement, la période ainsi concernée donnerait lieu à facturation prévue jusqu'à la libération du logement.

VII. REVISION ET RESILIATION DU CONTRAT